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Luxembourg

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Propriétaire: MAUBREUIL SA, Monsieur Laurent RECHT 4, rue d'Arlon L-8399 ECOPARC WINDHOF KOERICH GRAND-DÛCHE DE LUXEMBOURG
Créateur: SR-Services
Responsable publication: MAUBREUIL SA
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Objet

Le présent site Internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les implantations, les métiers, les annonces et les services de MAUBREUIL LUXEMBOURG. La consultation du site Internet www.maubreuil.com, maubreuil.fr, maubreuil.lu, maubreuil.be et maubreuil.eu suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.

Propriete Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, photos, images animées ou non, sons, savoir faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de MAUBREUIL SA LUXEMBOURG et ses partenaires. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi luxembourgeoise du 18 avril 2004 modifiant celle du 18 avril 2001 sur les droits d’auteur, les droits voisins et les bases de données. La marque MAUBREUIL ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de MAUBREUIL SA LUXEMBOURG, Monsieur Laurent RECHT est de fait prohibée.

Contenu Editorial

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Liens Hypertextes

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Disponibilite des services

L'Editeur est tenu par une obligation de moyens en termes d'accessibilité de service et met en place tous les moyens nécessaires pour rendre le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Il peut néanmoins suspendre l'accès au site sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau et il ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des éventuels préjudices qui peuvent en découler.

Droit Applicable

Les présentes sont soumises au droit luxembourgeois


Données à caractère personnel

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MAUBREUIL Luxembourg

JURIDICTION COMPÉTENTE

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